Les départements français

Source : http://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9partement_fran%C3%A7ais

Citation :

Département français

Le département est une division administrative de la France, à la fois une circonscription administrative déconcentrée et une collectivité locale décentralisée.

La France est divisée en 100 départements dont quatre outre-mer.

Carte des départements et régions français de métropole

Généralités

Le département est une subdivision territoriale située entre la région et l'arrondissement. De façon générale, une région contient plusieurs départements et un département est subdivisé en plusieurs arrondissements.

En France continentale, la superficie médiane d'un département est de 5.985 km². À titre de comparaison, les comtés cérémoniaux d'Angleterre sont deux fois et demi plus petits et les comtés des États-Unis trois fois et demi plus petits.

Selon le recensement de 1999, la population médiane d'un département de France continentale s'élevait à 511.012 habitants, 21 fois la population médiane d'un comté des État-Unis mais moins des deux-tiers d'un comté cérémonial d'Angleterre.

Chaque département possède un chef-lieu de département qui regroupe ses institutions. Ce chef-lieu est généralement la plus grande ville du département, mais de nombreuses exceptions existent.

Liste des départements

France métropolitaine

01 Ain
02 Aisne
03 Allier
04 Alpes-de-Haute-Provence
05 Hautes-Alpes
06 Alpes-Maritimes
07 Ardèche
08 Ardennes
09 Ariège
10 Aube
11 Aude
12 Aveyron
13 Bouches-du-Rhône
14 Calvados
15 Cantal
16 Charente
17 Charente-Maritime
18 Cher
19 Corrèze
2A Corse-du-Sud
2B Haute-Corse
21 Côte-d'Or
22 Côtes-d'Armor
23 Creuse
24 Dordogne
25 Doubs
26 Drôme
27 Eure
28 Eure-et-Loir
29 Finistère
30 Gard
31 Haute-Garonne
32 Gers
33 Gironde
34 Hérault
35 Ille-et-Vilaine
36 Indre
37 Indre-et-Loire
38 Isère
39 Jura
40 Landes
41 Loir-et-Cher
42 Loire
43 Haute-Loire
44 Loire-Atlantique
45 Loiret
46 Lot
47 Lot-et-Garonne
48 Lozère
49 Maine-et-Loire
50 Manche
51 Marne
52 Haute-Marne
53 Mayenne
54 Meurthe-et-Moselle
55 Meuse
56 Morbihan
57 Moselle
58 Nièvre
59 Nord
60 Oise
61 Orne
62 Pas-de-Calais
63 Puy-de-Dôme
64 Pyrénées-Atlantiques
65 Hautes-Pyrénées
66 Pyrénées-Orientales
67 Bas-Rhin
68 Haut-Rhin
69 Rhône
70 Haute-Saône
71 Saône-et-Loire
72 Sarthe
73 Savoie
74 Haute-Savoie
75 Seine (Paris)
76 Seine-Maritime
77 Seine-et-Marne
78 Yvelines
79 Deux-Sèvres
80 Somme
81 Tarn
82 Tarn-et-Garonne
83 Var
84 Vaucluse
85 Vendée
86 Vienne
87 Haute-Vienne
88 Vosges
89 Yonne
90 Territoire de Belfort
91 Essonne
92 Hauts-de-Seine
93 Seine-Saint-Denis
94 Val-de-Marne
95 Val-d'Oise

Départements d'outre-mer

971 Guadeloupe
972 Martinique
973 Guyane
974 La Réunion

(Les DOM ont le statut de région à département unique)

Citation :

Rôle administratif

Circonscription administrative

Le département est une circonscription administrative de droit commun depuis l'an VIII (1799–1800) et l'est restée. Il est dirigé par le préfet du département, nommé discrétionnairement par le gouvernement, assisté par des sous-préfets pour chaque sous-préfecture.

De nombreux services déconcentrés de l'État sont organisés dans le cadre du département, comme la direction départementale de l'équipement (DDE) ou la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) sous l'autorité du Prefet.

Collectivité locale

Le département est aussi une collectivité locale décentralisée dirigée par le conseil général, élu au suffrage universel direct pour six ans. Les élections cantonales ont lieu tous les trois ans et renouvellent la moitié de l'assemblée départementale afin de permettre sa continuité. La France en compte 100 depuis 1985.

En 2004, la mise en place du second volet de la décentralisation, dont l'acte II fut voté le 13 août 2004, prévoit d'importants transferts de compétences et de moyens aux départements, notamment le transfert des aides sociales et économiques (comme le Revenu minimum d'insertion), la gestion du réseau routier (la Direction départementale de l'équipement devient intégralement gérée au niveau départemental, avec le transfert de ses fonctionnaires et des financements), de compétences en matière d'éducation et de contrôle du patrimoine.

Par ailleurs, en France, deux départements, le Loiret et la Sarthe, exercent l'autorité concédante pour la distribution d'électricité, mission attribuée généralement aux communes.

Histoire

Création

Carte des 83 départements français en 1791, les anciennes provinces sont représentées en rouge

Les départements sont créés le 4 mars 1790 par l'Assemblée constituante afin de remplacer les provinces de France jugées contraires à l'homogénéité de la Nation. Dans un souci de rationalité, les départements reçurent une architecture semblable : une portion de territoire suffisamment petite pour être gérée facilement par un chef-lieu. La taille de ces départements était fixée de façon telle qu'il devait être possible de se rendre en moins d'une journée de cheval au chef-lieu de chacun de ceux-ci depuis n'importe quel point de leur territoire.

Évolution

Le nombre de départements, initialement de 83, grimpa à 130 (voir Liste des 130 départements de 1811) en 1810 avec les annexions territoriales de la République et de l'Empire, en Allemagne, dans les Pays-Bas, en Italie, en Espagne, puis fut réduit à 86 après la chute de l'empereur en 1815 (Rhône-et-Loire divisé en Rhône et Loire, création des départements du Vaucluse en 1793, et de Tarn-et-Garonne en 1808). L'annexion de Nice (Alpes-Maritimes) et de la Savoie partagée entre les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie en 1860 conduisit à un total de 89.

Les deux départements de l'Alsace et un de la Lorraine (la majeure partie du Haut-Rhin, le Bas-Rhin et une partie de la Meurthe et de la Moselle) furent cédés à l'Allemagne en 1871. Les parties non annexées de la Meurthe et de la Moselle furent fusionnées dans le nouveau département de Meurthe-et-Moselle, portant le total à 86.

Carte des 86 départements français en 1843

Les départements annexés furent restitués en 1919, ramenant le nombre total à 89 (les parties rendues des anciens départements de la Meurthe et de la Moselle furent fusionnées dans le département de la Moselle). La partie du Haut-Rhin qui resta française en 1871, située autour de Belfort, ne fut pas réintégrée dans son département d'origine en 1919 et ne constitua le département du Territoire de Belfort qu'en 1922, amenant le total à 90. Avec cela il fallait compter sur les départements en Algérie, de cinq départements jusqu'à 1956 puis de 15 départements jusqu'à 1962.

Les réorganisations de la région parisienne en 1964[1] et la division de la Corse en 1976 ajoutèrent six départements :

La Seine donna Paris, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne
La Seine-et-Oise donna l'Essonne, les Yvelines et le Val-d'Oise
La Corse donna la Corse-du-Sud et la Haute-Corse
Avec les quatre départements d'outre-mer actuels (créés en 1946), le total fut porté à 100.

Vers la fin des départements ?

Aujourd'hui, la commission pour la libération de la croissance française, dite Commission Attali, voulue par le Président Nicolas Sarkozy, recommande, au nom d'une réforme des politiques économiques publiques, la suppression des départements qui sont pourtant l'échelon naturel des solidarités territoriales qui prend en compte simultanément les spécificités des territoires ruraux et urbains.

Au 1er Janvier 2009, les plaques d'immatriculation des automobiles n'indiqueraient plus automatiquement le numéro des départements.

Numérotation

À l'origine, les départements français étaient numérotés (de 01 à 83) pour les seuls besoins des services postaux (voir Liste des 83 départements de 1790). La poste faisait figurer sur chaque lettre un cachet au numéro du département de départ. Ce système fonctionna sous la Révolution et l'Empire puis fut abandonné. Un nouveau classement fut mis en place au XXe siècle avec six nouveaux départements (Alpes-Maritimes, Loire, Savoie, Haute-Savoie, Tarn-et-Garonne et Vaucluse) qui décalaient les numéros. En 1922 en effet, les 89 départements étaient classés dans l'ordre alphabétique ; le numéro 01 était attribué à l'Ain et le 89 à l'Yonne. Lorsque le territoire de Belfort fut constitué comme département cette année-là, il fut rajouté en fin de liste avec le numéro 90.

Le redécoupage de l'Île-de-France, en 1964, prit effet en 1965. Il conduisit à la création des départements de Paris (qui prit le numéro 75 attribué jusqu'alors à la Seine), des Yvelines (qui fut numérotée 78 en lieu et place de la Seine-et-Oise) ainsi que de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et du Val-d'Oise, ajoutés en fin de liste avec les numéros 91 à 95. Quatre de ces cinq départements récupéraient en effet les numéros qu’avaient porté entre 1951 et 1957 les quatre premiers départements de l’Algérie française : respectivement Alger (91), Oran (92), Constantine (93) et les Territoires Sud algérien (94). Le Maroc (99).

La Corse (numéro 20) fut partagée en 1976 entre la Corse-du-Sud (2A) et la Haute-Corse (2B).

Les départements d'outre-mer reçurent finalement les numéros 971 à 974 (le numéro 96 n'est donc pas utilisé).

Au-delà de leur fonction de découpage du territoire français, les numéros de départements font partie de la vie quotidienne des Français. On les retrouve au début des codes postaux, ou dans les numéros de sécurité sociale (ceux des deux départements de la Corse débutent toujours par 20). Ils sont également sur les plaques d'immatriculation des véhicules depuis 1950, mais plus pour longtemps : à partir du 1er janvier 2009, la numérotation deviendra nationale.

Les territoires français qui ne sont pas des départements possèdent également des numéros analogues : 975 et 976 pour Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte (les deux collectivités d'outre-mer qui se rapprochent le plus d'un département), 986, 987 et 988 pour Wallis-et-Futuna, la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie.

Bien qu'extérieur à la France, Monaco utilise « 98 » pour ses codes postaux. Mais Andorre a, pour sa part, refusé d'utiliser le code que les postes françaises lui avaient attribué.

Origine des noms

Les départements furent principalement nommés non pas d'après des critères historiques, pour ne pas rappeler le découpage en provinces de l'Ancien Régime, mais surtout d'après des critères géographiques même s'il existe des exceptions, comme avec les départements savoyards qui ne furent créés qu'en 1860, près d'un siècle après la Révolution française.

Quelles belles cartes ! Il n'y manque vraiment que la Wallonie et Bruxelles, mais cela viendra !

Cinq ou six départements supplémentaires, c.-à-d. une ou deux régions métropolitaines...

VINCENT a écrit:

Quelles belles cartes ! Il n'y manque vraiment que la Wallonie et Bruxelles, mais cela viendra !

Cinq ou six départements supplémentaires, c.-à-d. une ou deux régions métropolitaines...

Et dire que cet ATTALI voudrait supprimer ces départements qui font la fièreté de la République française !

Stans a écrit:

Et dire que cet ATTALI voudrait supprimer ces départements qui font la fièreté de la République française !

Et pourquoi pas supprimer la France, tant qu'on y est ? Ainsi, elle cesserait d'être gênante...

En matière d'historicité, les départements battent les régions, surtout les actuelles.

Voilà un joli sujet qui mérite quelques rebondissements officieux...

Il était question dans les derniers messages du rapport Attali lequel villipendait les départements et s'interrogeait par écrit sur la bienséance de les conserver comme tels... Attali a été brûé en place publique et, actualité aidant, plus personne n'a parlé de cette idée jugée fumeuse...

Mais voisci que débarque la crise boursière, puis, son pendant, la financière qui, selon les meilleurs économistes mondiaux, n'en n'est qu'à ses balbutiements, l'hécatombe devant survenir au cours de l'année 2009 dans notre "cher et vieux pays"...
Des chiffres apocalyptiques circulent aujourd'hui dans les états majors politiques et financiers qu'il est souhaitable de ne distiller qu'au compte goutte...

Revient donc au premier plan la réorganisation administrative de la France, source de tant de maux et d'abus en tous genres (d'après le secteur privé)
La guillotine serait déjà graissée pour les collectivités territoriales.
La mise à mort a été programmée bien avant Attali d'ailleurs...
Souvenez vous l'apparition de la notion de "pays" à la fin des années 90 et de celle, en termes très bucolliques, des communautés urbaines, d'agglomération puis de communes, selon l'importance de leur bassin démographique...
Il s'agissait là de la première pierre d'une éxecution dont l'hallali semble très très proche, selon des sources très bien informées et des recoupements de micro-évènements sui se recoupent dangereusement...

Les communautés ont vu en effet ces dernières années leurs prérogatives renforcées au détriment souvent des communes et conseils généraux, avec un embalage important ces derniers mois sans que le commun des mortels devant son 20h00 deTF1 n'en soit informé... Les concours des centres de gestion ont été pratiquement tous supprimés en catégorie B et C, tandis que des propositions de "flexibilité" de mutations sont de plus en plus proposées aux fonctionnaires pour glisser d'une collectivité à l'autre...
Or voici que l'on parle ici et là de nouveaux regroupements de communautés, les échelons "agglomération et commune" semblant avoir du plomb dans les ailes...
Subsisteraient uniquement de vastes communautés urbaines aux pouvoirs pratiquement aussi étendus que les conseils généraux et surtout sous le contrôle administratif de la région...
Il n'en fallait pas plus pour que le serpent de mer de l'abollition de la Loi de l'an VIII redevienne un sujet d'actualité... Oh ! certes pas de manière ouverte mais beaucoup plus sournoise... Au travers des propositions de postes, des réorganisations internes, des valses de subventions, des rattachements de services et de directions, l'administration territoriale subit depuis quelques mois une mutation qui déboûchera inévitablement sur la question suivante lorsque tout cela sera bouclé : A quoi sert un département dont les pouvoirs ont été délégués à une instance administrative parallèle et qui, humainement parlant, représente un coût de dépenses très au delà du nécessaire, faisant de surcroît de l'ombre aux fortes municipalités dont les maires seront, à coup sur, présidents des nouvelles communautés urbaines ?????
...Je laisse personnellement 6 mois de vie aux départements...

Et pourquoi ne pas supprimer les "instances parallèles" au profit des départements qui font partie de l'inconscient collectif des Français à tel point qu'ils ont exigés que l'on maintienne un numéro de département sur les nouvelles plaques minéralogiques ?
Je pense aussi que ce SONT les régions qui coûtent la peau des fesses car elles servent souvent à récupérer des politiciens ayant échoués au niveau national (dont coûts). En effet, que serait la Vierge du Poitou sans son fief régional ? Rien !
Pour moi, la France a une vocation jacobine : République Une et Indivisible > Départements > Cantons > Mairies avec ou sans arrondissements selon l'importance.
Ce n'est pas en bouleversant le meilleur du jacobinisme que la France s'en sortira mieux de la méga-crise qui s'annonce, que du contraire ! Plus on simplifiera les institutions, plus on fera à nouveau des économies !

Parce que ces instances parallèles ont justement été créées - avec un accent de citoyenneté de proximité - pour trucider les dits départements ! La notion de pays remonte bien plus loin que l'an VIII, et le terme est remarquablement choisi en cette période de communautarisme...Pour le tout venant, le Conseil général, c'est l'Etat, et donc Paris... Qui n'a rien à faire en Province... C'est la lourdeur de l'administration centrale déconcentrée...
Le pays, la communauté (tu noteras le terme) c'est encore une fois teinté d'un romantisme de proximité comme je l'ai écrit...
En plus dans ces communautés tu retrouves souvent des emplois d'administrations communales qui ont été détachées ou mutées, donc sans trop coûter cher au citoyen - ce qui est un leurre -
Le conseil général est administrativement lourd et impopulaire...
Je ne dis pas que tu as tort mais il est évident qu'il y a là une entreprise très sarkozyste de fracasser l'existant, cet existant étant de plus souvent une contre-force au pouvoir central...Au préfet... Un président de communauté urbaine sera plus facilement gérable au niveau régional...
Ce n'est pas un consentement de ma part, ce n'est qu'une observation.
La seule chose qui ralentisse à mon avis le processus est que les régions sont à gauche aujourd'hui alors que les départements...
Si aux prochaiones régionales et devant le néant que représente le parti socialiste la droite reprenait la main - très possible voire probable - les départements n'auraient plus de raison d'être !

Tu devrais créer un sujet sur les régions et les communautés urbaines afin que nous puissions mieux cerner le sujet (surtout pour les non Français).

Mercure a écrit:

En matière d'historicité, les départements battent les régions, surtout les actuelles.

je suis personnellement partisan de la suppression des départements.
Vous conviendrez qu'actuellement le mille-feuille des collectivité en france est inutile, il ne fait qu'augmenter les procédures, les pertes, le nombre d'interlocuteurs....
Aujourd'hui les départements ne correspondent pas ou très rarement a une identité, ou a une culture. Cependant, la région remplit très bien ce rôle.
Les département étaient a la base créer pour uniformiser la taille les territoire administrer, ainsi que pour supprimer les forte intensité culturelle qui pourraient venir à s'exprimer contre la France. Aujourd'hui, les régions sont de tailles plus ou moins identique, la promotion de leurs cultures respective ne peut plus nuir à l'intégrité du territoire, mais au contraire la renforcer. C'est pourquoi je pense qu'il est nécessaire de supprimer les départements plutôt que les régions, à condition que la frontière de ces dernières soit revisité....

Par contre les régions augmentent les distances géographiques entre les administrations centrales et les administrés et cela se fait surtout ressentir lorsque les administrés commencent à se faire âgés ou lorsqu'ils sont handicapés ou à mobilité réduite tandis que la taille d'un département facillite plus les transports de ceux et celles qui ne disposent pas de véhicules personnels ou qui se trouvent dans l'incapacité d'en avoir ou de conduire ou de se raccorder à internet.

Une petite "colle" : quel est le nom du cours d'eau qui arrose le département du Var ?

Euhhh...La Durance non ? pas le Var en tout cas...
Pour le reste, non seulement les départements vont sauter, mais je donne peu d'avenir aux régions telles qu'elles sont constituées dans leur état actuel

Ti' Breton a écrit:

Euhhh...La Durance non ? pas le Var en tout cas...
Pour le reste, non seulement les départements vont sauter, mais je donne peu d'avenir aux régions telles qu'elles sont constituées dans leur état actuel

Le piège était là, pas le Var. Le département du Var a été amputé à l'est à la suite de la création du département des Alpes Maritimes à partir du comté de Nice rattaché à la France, ainsi que la Savoie, après plébiscite, en 1860.
Quant à l'avenir des départements et des régions, il me semble qu'ils correspondent le plus souvent à des réalités géographiques, sociologiques, économiques, culturelles forgées par l'histoire, même si les découpages conservent nécessairement un caractère partiellement arbitraire (il faut bien faire passer une limite quelque part). L'idée de tout remettre à plat est tentante si on raisonne sur un plan technique et théorique. Mais le remède ne serait-il pas pire que le mal, tous critères d'appréciation confondus ?

C'est un long débat. Je continue à penser, sans certitude, que l'Europe des nations va, à long terme, céder le pas sur celle des régions, ce qui serait d'ailleurs le seul moyen de viabliliser des politiques constructives. L'Europe d'ailleurs depuis plusieurs années travaille t-elle dans cette optique et les subventions culturelles par exemple se font en fonction de critères de
"territorialité"
Je crois que d'ailleurs la régionnalisation est elle-même dépassée sans qu'elle le sache...
Les futurs conseillers territoriaux définiront bien mieux ce que sera l'avenir selon moi. Mais c'est un retour sur le passé, celui des "pays", notion juridiquement admise dans le Droit Européen !

Crois-tu vraiment que Europe des Régions soit une panacée universelle cher Ti' Breton ? Pour moi cela ressemble plus à un retour au Moyen âge avec ses baronnies !

Stans a écrit:

Par contre les régions augmentent les distances géographiques entre les administrations centrales et les administrés et cela se fait surtout ressentir lorsque les administrés commencent à se faire âgés ou lorsqu'ils sont handicapés ou à mobilité réduite tandis que la taille d'un département facillite plus les transports de ceux et celles qui ne disposent pas de véhicules personnels ou qui se trouvent dans l'incapacité d'en avoir ou de conduire ou de se raccorder à internet.

Les distances ne seront pas forcément augmenter. En effet, aujourd'hui les cartes hospitalière et judiciaire sont d'ores et déjà calqués sur les régions. De plus, il existe déjà des sous-préfectures qui n'ont pas pour vocation à disparaitre.