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 Le pouls de la France...

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Ti' Breton
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MessageSujet: Le pouls de la France...   Jeu 04 Fév 2010, 2:09 pm

Bien qu'il y ait sur ce site nombre de jeunes retraités, il s'y trouve fort heureusement des fonctionnaires et agents privés en activité...
Notre société nous abreuve de sondages multiples sur le "moral des Français", mais rares sont les commentaires qui les accompagnent, ces derniers étant généralement et principalement destinés à effectuer une échelle de présidentiables possibles... Si vous en êtes d'accord, je pense qu'au sein de nos différents corps de métiers nous pourrions ici apporter concrètement des mesures restrictives prises à partir d'une mesure phare de Sarkozy, susceptible de relancer l'investissement (...) et qui, depuis janvier 2010, frappe essentiellement les collectivités territoriales : La Taxe professionnelle, qui laissera dans notre économie un impact sans doute encore plus fort que les 35 heures de Madame Aubry...

Depuis des décennies le peuple français passe, à l'image du célèbre petit héros gaulois de bande dessinée, pour un conglomérat de "râleurs invétérés" jamais satisfait de son sort ; nul doute qu'il se trouve une part de vérité dans ce descriptif peu flatteur.
Depuis des décennies, aurais-je pu écrire des siècles, le "Français" se plaint de la crise qui frappe son porte-monnaie, entrave ses vacances, empêche le remplacement du magnétoscope ou de la voiture surannée, c'est selon...

Une vieille maxime répétée à l'envi par nos parents et aïeux disait "quand le bâtiment va, tout va"... Il n'y avait néanmoins dans ce raccourcis facile qu'une parcelle de vérité, le fait d'être propriétaire n'étant pas un gage de félicité ou de reconnaissance sociale ; le bonheur ne passe pas uniquement par la pierre...

Aujourd'hui, les mesures drastiques se succèdent à un rythme soutenu frappant généralement ceux que l'on nommait joliment il y a encore trente années les "classes moyennes" ; il ne faut pas être un grand économiste pour noter que le fossé entre les stratifications sociales, cheval de bataille de feu Georges Marchais, s'est considérablement creusé... Est -il besoin de le rappeler ? Début 2010, 8 millions de personnes sous le seuil de pauvreté, globalement 3 millions de chômeurs, 1 million de personnes n'ayant pas accès au domaine locatif malgré la présence d'un emploi faute de répondre aux obligations locatives, 600 000 enfants scolarisés sans détenir de logements décents...

Ce joli tableau connu de tous est incomplet et omet sans doute volontairement de parler du véritable baromètre de notre société, lequel ne s'est jamais porté si mal, "la Fonction Publique"...
Entre Haïti, le procès du Concorde et la tatie du président O'Bama, la mesurette gouvernementale (qui d'ailleurs ne sera entérinée que par un décret) visant à menacer de licenciement tout fonctionnaire refusant trois mutations d'affilée est passée globalement inaperçue, notre premier ministre allant même jusqu'à nous balancer le bébé comme une avancée sociale, le fonctionnaire d'antan ne pouvant refuser qu'une mutation...
Sauf que...
Sauf que, pour qui baigne dans la Fonction publique, d'Etat ou territoriale, la réalité est que depuis quelques mois les audits se multiplient ici et là, contre la chasse au gaspi des postes à supprimer, le fameux et ridicule "un fonctionnaire sur deux non remplacé"... Cette mesure annoncée entre deux catastrophes climatiques s'inscrit parfaitement dans cette nouvelle donne, et ça va "valser", ça commence d'ailleurs...

Quant à l'impact de la Taxe professionnelle, je propose à chacun d'apporter son témoignage, car là encore les mesures draconiennes et ridicules dans leur extrémisme se multiplient... Notre Administration est en danger de mort, sous l'image savamment utilisée par la présidence que dans la Fonction publique il y a "trop de fonctionnaires " et, qu'implicitement, nous n'y faisons pas grand chose.
La Fonction publique, c'est la colonne vertébrale de l'Etat, et celui-ci la désosse avec application.
Je vous laisse donc la parole si ce propos vous fait réagir...
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Stans
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MessageSujet: Re: Le pouls de la France...   Jeu 04 Fév 2010, 2:35 pm

Tout le monde ne travaillant pas en France, pourrais-tu nous expliquer ce qu'est la Taxe Professionnelle Ti' Breton ? A mon avis il n'y a pas que les Français qui soient taxés et il serait peut être intéressant de comparer cette "Taxe Professionnelle" aux autres ponctions européennes en partant du principe que l'herbe ne pousse pas nécessairement plus verte ailleurs.

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Ti' Breton
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MessageSujet: Re: Le pouls de la France...   Jeu 04 Fév 2010, 3:17 pm

La taxe professionnelle (TP) est un des quatre impôts directs locaux perçus par les collectivités territoriales françaises. Elle ne concerne que les entreprises, tandis que les trois autres (taxe foncière sur les propriétés bâties et non-bâties, taxe d'habitation) sont des impôts supportés par les ménages. Elle a été créée par loi n° 75-678 du 29 juillet 1975 supprimant la patente et instituant une taxe professionnelle.[1]
La TP représente 50 % des ressources fiscales des collectivités territoriales. C’est un impôt perçu au profit des communes de France, des départements français et des régions françaises et aussi (pour 43% de son produit total) au profit des communautés de communes ou d'agglomération, établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre.
La suppression de cette taxe figure dans la loi de finances pour 2010 (loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009).
Wikipédia








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MessageSujet: Re: Le pouls de la France...   Jeu 04 Fév 2010, 4:22 pm

Je sais une chose : lorsque je quitterai la Belgique pour la France, je paierai moins d'impôts !

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MessageSujet: Re: Le pouls de la France...   Jeu 04 Fév 2010, 4:47 pm

Et c'est bien là que tu fais erreur... Moins d'impôts sur le revenu certes, mais la fiscalité indirecte est bien plus importante en France qu'en Belgique, avec une échelle des salaires très différente selon la sectorisation.

Payer moins d'impôts ? Mais sais tu qu'en moyenne les impôts dits "locaux" dans notre belle France ont explosé de 5 à 50 % selon les villes et les régions ? Et que ce n'est qu'un début ?
La faute aux régions dirigées à gauche ? Certainement pas ! la faute à une politique inique de la part du pouvoir en place qui effectue à la pelle des transferts de compétences sur les collectivités dans le cadre de la décentralisation ? Un bien ou un effet de manche démagogique ? Certainement pas non plus car qui dit transfert de compétences signifie surtout transfert de charges, et obligation pour les collectivités de gérer au plus juste des politiques étatiques disproportionnées dès lors qu'elles finissent sur les bureaux des communautés urbaines, d'agglomération ou de communes...
La suppression de la Taxe professionnelle, autrement plus politique qu'économique, signifie pour une ville comme Antibes une restriction budgétaire phénoménale (Port, Casinos, technopole de Sophia Antipolis etc.) Il y a une dizaine de millions de manque à gagner...A lors que fait-on ? C'est encore le pauvre abruti de base qui paye...La voilà la réalité de notre beau pays, mais j'attends que d'autres s'expriment sur des cas concrets...
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MessageSujet: Re: Le pouls de la France...   Jeu 04 Fév 2010, 6:27 pm

Je considère que le fait de payer plus ou moins d'impôts est un argument médiocre par rapport au désir d'obtenir "l'identité française".

De plus, je doute même qu'une étude de niveau universitaire puisse trancher compte tenu des situations individuelles aussi variées que complexes.

Bref, pour ma part, je m'en fout et la fin du "bordel belgicain" m'importe plus que tout.

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François Barberis
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MessageSujet: Re: Le pouls de la France...   Jeu 04 Fév 2010, 8:09 pm

Cher Ti'Breton, vous avez lancé un fil qui me passionne, mais bigrement piégeux.
J'ausculte ce pays depuis de très nombreuses années. Je pense bien le connaître.
Il y a en France autant d'analyses sur l'Etat, ses finances, son fonctionnement, la fiscalité, ce qu'il faudrait faire, ce qu'il faudrait ne pas faire, que de citoyens; et il est pratiquement impossile d'engager des débats sereins. On me demande assez souvent mon avis et je commence toujours mes exposés en posant la question suivante : "Etes-vous prêt à changer d'avis au terme du débat ? Dans un sens ou dans un autre. Si oui, alors je veux bien débattre. Si vous pensez que rien ne vous fera changer d'avis, alors je renonce". Et bien, je renonce en moyenne 9 fois sur 10, tant les visions sont figées. Or moi-même je peux dire que ma propre vision à fortement évolué au cours de mes divers âges. Souvent, ce que je croyais établi s'est révélé pure démagogie ou pur dogmatisme.

Alors, une nouvelle fois, je repose la question, en toute modestie, étant moi-même prêt à revoir mes propres positions, car tout bouge.

Vous posez le cas de la taxe professionnelle. C'est un très bon exemple
Il est de bon ton de dire que sa suppression va entraîner des pertes de recettes importantes pour les collectivités locales. Mais cette affirmation est fausse, car il n'est pas question de la supprimer mais d'en modifier assez sensiblement la nature et le fonctionnement
Comment cela se passe-t-il actuellement ? En gros, On prend l'actif immobilisé brut de l'entreprise x 16% et on applique les taux votés. On obtient le montant de la taxe.
Supposons un taux de TP voté par les collectivités locales de 25%. La taxe sera de 16%x25% = 4% du montant des immobilisations brutes. C'est-à-dire qu'en 25 ans, par le biais de la TP, l'entreprise va payer une seconde fois ses équipements. Ce qui est mortifère, aucune entreprise ne pouvant y survivre. Car dans ces équipements il y a tout le matériel, outillage, le vieux et le neuf. La TP est un poignard permanent dans les reins des outils de productions.

Qu'est-il question de faire ?
1) la TP ancien modèle est maintenue sur les immobilisations foncières et immobilières (qui déjà supportent la taxe foncière, ne l'oublions pas).
2) la TP qui s'exerçait sur les outils de production (machines, matériels de transports, etc...) est supprimée
3) Mais une nouvelle taxe fondée sur la valeur ajoutée dégagée par l'entreprise, donc plus souple, plus réactive, est instaurée.
4) la nouvelle TP est sectorisée, c'est-à-dire qu'elle est calculée non sur une commune ou un syndicat de communes, mais sur un bassin d'emploi de manière à éviter les effets de frontières communales. Ce qui oblige à une concertation économique large entre les élus, et devrait éviter qu'une capitale régionale, par un taux d'imposition faible, n'attire à elle toute l'activité de la région, vidant le reste du territoire de toute activité industrielle. D'où la nécessité de faire voter les taux par une assemblée plus large pour obtenir une péréquation plus équitable.

Ainsi une entreprise qui connaîtrait une forte activité contribuerait bien plus que la même qui connaîtrait une baisse du CA, alors que dans le système actuel, toute baisse du CA engendre un dépôt de bilan.

Mais bien entendu, l'opposition a beau jeu de dénoncer la suppression de la TP. Ce qui constitue une démagogie. Mais la réciproque aurait été tout aussi vraie si l'opposition actuelle était au pouvoir.

Donc, pour moi, cette nouvelle formule, qui est déjà celle à laquelle sont soumises depuis de très longues années appliquées les professionnels libéraux qui payent leur TP non sur leur matériel -souvent de peu de valeur - mais sur leur valeur ajoutée, est plutôt un progrès. En 1995 j'ai voulu prendre une année sabbatique sans me désinscrire des BNC. J'ai pu le faire sans difficulté, ma TP a été égale à 0. Jamais je n'aurais pu prendre cette année sabbatique pour convenances personnelles tout en maintenant mon cabinet ouvert, si j'avais dû payer une taxe professionnelle alors que je n'avais pas de recettes et d'honoraires.

Vous ai-je convaincu ? Peut être pas.
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Ti' Breton
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MessageSujet: Re: Le pouls de la France...   Ven 05 Fév 2010, 9:32 am

Cher François,

Convaincu par la clarté de votre analyse que j'ai pu moi même partager en me penchant avec intérêt sur l'évolution et, il est vrai, non la suppression de l'ancienne TP, sans aucun doute.

Sachant de surcroît qu'il n'y a que les esprits obtus qui ne changent pas d'avis devant la lumière d'une saine explication, je suis tout ouï devant vos propos ; la question indirecte qui se pose est la suivante : j'ai comme vous depuis longtemps suivi l'évolution (je ne suis pas certain de l'exactitude du terme, j'y préfère celui de mutation) de notre belle et douce France qui semble tant faire saliver notre très cher Stans...
Or aujourd'hui, au risque de paraître caricatural, je trouve que notre pays depuis 1974 se "roumanise", nonobstant le respect que j'ai pour ce noble peuple de l'Est.

Pour ne pas perdre le fil de notre propos et s'égarer en d'autres débats, la question donc est la suivante, et je vous en soumets les chiffres :
Cannes va perdre 21,00 Millions € d'euros avec la "restructuration" de la Taxe professionnelle. Nice 23,00 Millions € d'euros, Antibes 10 Millions d'euros... C'est là du concret, alors, si je suis votre raisonnement, comment les municipalités de la côte peuvent elles à partir d'une simple réorientation perdre autant d'argent ? Je souligne au passage que le tollé général à l'assemblée des élus toute tendance confondue laisse perplexe quant à la régionalisation PACA du phénomène.

Vous ne pouvez nier que la décentralisation, source d'autonomie par essence dès sa genèse, est devenue au fil des décennies un outil parfait pour l'Etat de transfert de charges sans augmentations de subventions. On nous apprend cela depuis déjà longtemps dans toutes les écoles de formation préparatoires aux concours de catégorie A de l'administration.
Quant aux créations d'emplois et facilités d'exploitation générées pour les entreprises bénéficiaires de ces mesures, vous ne parviendrez que difficilement à me faire croire que les bénéfices établis serviront à améliorer la qualité de vie des salaires les plus bas ou à créer des nouveaux postes de travail...Il y a cher François une limite à la naïveté socio-économique des patrons vertueux et, pour paraphraser ce cher Audiard, "s'il existe des poissons volants, ceux-ci ne constitutent pas la majorité de l'espèce".
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François Barberis
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MessageSujet: Re: Le pouls de la France...   Ven 05 Fév 2010, 10:34 am

Cher Ti'Breton,
Merci pour vos douces paroles. J'aime bien vous lire pareillement et réponds volontiers à vos postes.
je vois que vous habitez la Côte d'Azur. Ma famille est de Villeneuve Loubet où je dispose encore de ma maison familiale et m'y rends assez souvent.
Vous abordez beaucoup de sujets à la fois.
Je vais me contenter de revenir sur la TP et les calculs de simulation de perte de recettes fiscales dont vous faites état.
Pour pouvoir donner un avis, il faudrait voir comment ces simulations ont été réalisées.
L'assiette de la valeur ajoutée VA (VA = salaires nets + charges sociales +bénéfice avant IS et avant imputation des déficits+ taxes et impôts) est en général plus large que la seule base constituée par le poste matériel et outillage.
Vous remarquerez que le calcul de la VA incorpore le bénéfice des entreprises avant toutes déductions, ce qui est un moyen élégant et efficace de faire retourner dans l'assiette fiscale des bénéfices qui, en toute légalité auraient pu échapper à l'impôt sur les sociétés.
Cette simple remarque devrait rassurer ceux qui s'interrogent.
Par ailleurs, lorsque la base est élargie, lesd taux peuvent diminuer correlativement, ce qui veut dire que l'impôt est plus efficace et mieux accepté.
L'un des grands principes de fiscalité est qu'il vaut mieux avoir un petit taux sur une grande base (l'assiette, ou le gisement) que l'inverse, sauf volonté politique précise : il est toujours aisé de se soustraire à un ompôt à taux très élevé s'appliquant à une base étroite. Mais lorsque le taux de l'impôt est petit, le coût de l'évasion est supérieur au bénéfice attendu, et l'évasion est réduite.

En général, pour une industrie traditionnelle, la VA représente 2 à 4 fois le poste "immobilisations" (on dit que les immo "tournent" 4 fois dans l'année). Ca veut dire que le nouveau calcul s'appliquera sur une assiette dont une partie sera 2 à 4 fois plus large que l'ancienne assiette.
Donc le passage de la base "immo brutes" à la "Valeur ajoutée" est plutôt, sur le plan de l'efficacité de l'impôt et de sa souplesse, une bonne chose.

Revenons à votre simulation.
Il est évident que si vos édiles se sont contentés de supprimer, dans leurs simulations, la base "matériel et outillages" sans la remplacer par la valeur ajoutée, qui apparaît aisément à la lecture de la liasse fisacle, mais au prix d'un petit calcul que peut-être ils n'ont pas eu la possibilité de réaliser, car n'ayant pas accès aux liasses fiscales des contribuables, on peut alors effectivement déboucher sur ce type de conclusions : pertes de recettes fiscales.

Mon sentiment:
Je pense qu'il va y avoir ajustements progressif entre l'ancien et le nouveau système et que les collectivités, après ajustement des taux votés par elles et péréquation, retrouveront leur ancien niveaux de recettes et qu'il en résultera un impôt mieux accepté et plus souple, donc plus efficace au plan économique.
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MessageSujet: Re: Le pouls de la France...   Ven 05 Fév 2010, 1:24 pm

Cher ami,

Je vais aux nouvelles en début de semaine prochain (car je dois assister à un débat houleux sur les finances publiques) et je reviendrai sur le sujet avec "plus de biscuits"...
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