La Fédération Wallonie-Bruxelles est née !

Source : http://www.lalibre.be/actu/belgique/article/652826/ne-dites-plus-communaute-francaise-mais-federation-wallonie-bruxelles.html

Ne dites plus Communauté française mais Fédération Wallonie-Bruxelles

BELGA

Mis en ligne le 04/04/2011

Citation :

La Communauté française de Belgique adoptera l'appellation de Fédération Wallonie-Bruxelles, ont annoncé lundi à [url=http://www.lalibre.be/sujet/GL/Namur (Namur)]Namur[/url] le ministre-président de la Région wallonne et de la Communauté Rudy Demotte et les représentants des 4 partis francophones présents dans les parlements ou les gouvernements concernés. "Par ce biais, les quatre partis francophones affirment haut et fort que pour eux la Région de Bruxelles-Capitale n'est et ne sera jamais aliénable à une autre entité", a commenté M. Demotte, signifiant ainsi que la décision, qui était dans l'air depuis un moment, a été prise au moment où le ministre-président flamand Kris Peeters veut maintenir Bruxelles dans un statut de sous-Région.

Il a souligné la portée symbolique du changement: les 4 partis, réunis dans la "Commission Wallonie-Bruxelles" qui réfléchit à l'avenir institutionnel francophone, veulent ancrer le principe de deux Régions à part entière visant à reconnaître sur un pied d'égalité la double dimension wallonne et bruxelloise.

Il s'agit d'un lien de fédération et non pas de domination: les Bruxellois disposent d'une Région qui leur est propre et il leur revient de décider de leur avenir. Outre l'aspect communautaire, la fédération sera aussi le lieu de coopérations entre les deux Régions. Par cette nouvelle appellation, nous entendons acter le fait que Bruxelles est un partenaire à part entière, égal, avec lequel la Région wallonne entend nourrir un partenariat privilégié, a-t-il dit, répétant que les Wallons soutiennent la pleine reconnaissance de la Région de Bruxelles-Capitale.

Ça doit les énerFer...!

Je me suis posé au départ la question suivante au vu des divers articles de presse et commentaires relevés sur plusieurs sites :

1 - S'agit-il d'un simple changement d'appellation ou de dénomination de la communauté française, entité fédérée membre de la fédération belge, dont les compétences, les organes législatif et exécutif (parlement et gouvernement) sont définis par la constitution ; en d'autres termes, s'agit-il de "rebaptiser" la communauté française (qui conserve ses compétence et ses organes) avec une appellation à portée éminemment symbolique, destiné à exprimer solennellement une volonté politique forte pour l'avenir afin de barrer la route à tous ceux qui voudraient que Bruxelles ne soit plus une région à part entière ?

2 - Ou s'agit-il d'une véritable modification institutionnelle créant une fédération au sens juridique du terme entre la région wallonne et la région de Bruxelles Capitale qui sont, comme les communautés, des entités, des personnes morales de droit public membres de la fédération belge ? Une fédération, au sens juridique et politique du terme, suppose plusieurs entités fédérées et une entité étatique qui la "coiffe", et une telle structure ne peut être créée que par la constitution.

Ma conclusion provisoire (sous réserve d'éléments d'appréciation que je posséderais pas) va dans le sens de l'hypothèse 1 : il n'y a pas de bouleversement institutionnel pour le moment, mais l'expression d'une intention politique forte de solidariser dans l'avenir la Wallonie et Bruxelles (cette dernière étant une région à part entière et devant le reste) et de déboucher, en cas ce scission, sur un véritable Etat fédéral nouveau Wallonie-Bruxelles.

guy a écrit:

Ma conclusion provisoire (sous réserve d'éléments d'appréciation que je posséderais pas) va dans le sens de l'hypothèse 1 : il n'y a pas de bouleversement institutionnel pour le moment, mais l'expression d'une intention politique forte de solidariser dans l'avenir la Wallonie et Bruxelles (cette dernière étant une région à part entière et devant le reste) et de déboucher, en cas ce scission, sur un véritable Etat fédéral nouveau Wallonie-Bruxelles.

C'est juste, j'en ai reçu confirmation : aucun bouleversement institutionnel pour l'instant. Les politiques se fient à l'autonomie constitutive de la Wallonie et de la Communauté française pour pouvoir changer de nom, et le statut moindre de la Région bruxelloise (sans autonomie constitutive) ne les a pas arrêtés. D'autre part, la Constitution déjà très malmenée dans les affaires courantes n'est plus importante pour eux, il s'agissait en priorité de s'affirmer face à la volonté flamande d'annexer Bruxelles dans une Belgique confédérale.

Ce changement de nom n'est que le début, des rapprochements entre les politiques socio-économiques régionales vont suivre, pour mieux se défendre face à la Flandre. Olivier Maingain avait proposé des changements institutionnels aussi : un seul gouvernement, un seul parlement avec des pourcentages fixes pour chaque région et un pourcentage d'élus communs.

Notre ami François Barberis qualifiait ce changement de nom d'acte fondateur sur Bruxelles-francophone et je suis d'accord avec lui. Les partis francophones semblent enfin se rendre compte que l'état belge agonise et que les Francophones doivent prendre leur destin en mains.

AgatheN a écrit:

Notre ami François Barberis qualifiait ce changement de nom d'acte fondateur sur Bruxelles-francophone et je suis d'accord avec lui. Les partis francophones semblent enfin se rendre compte que l'état belge agonise et que les Francophones doivent prendre leur destin en mains.

Je pense pour ma part que les Francophones ont anticipé l'échec prévu pour aujourd'hui de la mission de l'informateur Wouter BEKE et de la volonté de sabottage de la NV-A ...

Ouf, ca y est, je suis reconnecté.
Comprends pas pourquoi ce système de temps en temps m'éjecte !

Guy, je vais répondre à votre questionnement - ou du moins, tenter de la faire.

Vous aussi, Sydney, je ne vous ai pas oubliée.

Ne pouvant m'exprimer sur Forum-Fancophone, je me suis donc rabattu sur le forum Bruxelles-Francophone.
J'y ai ouvert un fil ''Poser un acte fondateur''.
Il semble que cette formulation ait connu un certain succès. j'en suis très flatté. Merci à tout ceux et celles qui ont voté pour ce texte.

Merci à Stans, tout spécialement d'avoir pu résoudre cette difficulté.

A bientôt. j'espère ne pas vous décevoir.

Vous pourriez peut-être recopier votre fil "Poser un acte fondateur" sur ce forum-ci François ?

Bien volontiers.
J'ai posté deux messages repris d'ailleurs en commentaire sur le blog de François Colette (très bon texte de FC et très bons commentaires, à lire de même)

Texte d 'ouverture:
Poser un acte fondateur !

C'est ainsi, me souvient-il, que j'avais conclu il y a déjà quelques mois un message posté sur ce forum. j'exposais que c'était aux Bruxellois et aux Wallons de prendre l'initiative et de s'affirmer en posant un acte fondateur de nature symbolique, donc éminemment politique.

Eh bien, le voilà, cet acte fondateur ! Le voilà dans la nouvelle nomination donnée à la Communauté française de Belgique. Car ce n'est pas qu'un simple changement de nom auquel nous sommes invités, mais c'est bien un changement de nature, de consistance, de délimitation, puisque nommer c'est créer, c'est faire exister.

Changement de nature, en effet : autant le nom ''Communauté française de Belgique'' faisait référence à une catégorie de gens (comme dirait Elio di Rupo) disséminés sur le territoire Belge, mais sans que cela ne définisse les frontières de cette communauté autre que les frontières de l'état fédéral actuel; autant le nouveau nom dépasse la simple agrégation de personnes pour imprimer une marque territoriale précise : une fédération d'états-régions, dans des limites physiques bien définies. On cesse de faire de la géographie humaine et on fait de la géographie physique territoriale; et ce faisant en fonde l'état. Car l'état c'est d'abord un territoire avant même d'être une population. Pensons à la fondation de Rome et à l'acte fondateur de Romulus qui creuse à la charrue (quel symbole!) les limites territoriales de sa cité, la future Rome, se mettant ainsi définitivement en opposition de son frère Rémus (le Flandrien), qui voulait l'annexer.

C'est donc bien à un acte fondateur auquel viennent de se livrer les initiateurs de cette nouvelle nomination (et non dé-nomination); et ceci est considérable, car, ainsi que je l'ai dit plus haut, nommer c'est faire exister. Il existe désormais une fédération de territoires, l'un se nommant Bruxelles, l'autre se nommant Wallonie, territoires qui vont fonctionner -au moins sur certaines compétences- en mode territorial et non plus simplement fonctionnel. Certes, toutes les compétences ne seront pas assurées par ce nouvel être. En particulier les compétences économiques. mais il ne faudra pas beaucoup de temps pour que ces compétences s'y agrègent, puisque cette agrégation ne dépend que de la seule volonté des deux instances politiques locales. Et lorsque ces compétences seront agrégées, on aura bien un vrai état fédéral, au sens plein du terme, de la même manière qu'on a un état du côté flandrien.

Le NVA, qui a dénoncé cet acte fondateur ne s'y est pas trompée. C'est en effet une nouvelle donne de l'opposition entre Francobelges et Flamands qui vient à définition. Et cela fait bien apparaître ce qu'a d'inacceptable car totalement indigne et misérabiliste la triste définition que donne le programme du PS français de la relation entre Wallons et Flamands (en oubliant au passage les Bruxellois).

Nous venons d'assister là, par cette nouvelle nomination -et non pas dénomination, j'insiste- à l'émergence de ce qui est vraisemblablement une conscience morale politique francobelge différente de celle que l'on affecte généralement au belgicanisme. Car on ne peut à la fois être membre de la Belgique et membre de la Fédération Bruxelles-Wallonie. On s'apercevra bien vite que cela est incompatible.

Alors, ne boudons pas notre plaisir : vive la Fédération Bruxelles-Wallonie, vive les Francobelges. Et honte à ceux qui réduisent la situation de tension et de compétition entre Flandriens et Wallons à une simple question de bouc-émissaires et de vindicte, alors que c'est une question d'émergence de conscience morale politique à laquelle nous étions appelés à assister. Ceux-ci n'ont décidément rien compris.

Quel va être le prochain acte fondateur ? Car bien entendu, la caractéristique d'un acte fondateur c'est d'en appeler d'autres. Il faudra être vigilants. Peut-être l'ouverture d'ambassades au nom de la nouvelle fédération. Peut-être aussi l'ouverture de négociations ''internationales''. A voir.

Deuxième texte : Réponse à un message qui contestait cette analyse, au motif que la nouvelle dénomination était anticonstitutionnelle et n'apportait pas grand chose de plus


Les actes fondateurs, par définition, servent à fonder une réalité qui n'est pas contenue dans les textes fondateurs précédents.
L'acte constitutionnel n'est pas un acte fondateur; c'est un acte de normalisation législative qui intervient sur des actes fondateurs antérieurs. La Constitution ne peut donc servir de mètre pour apprécier la portée d'un acte fondateur qui lui est postérieur.

Les actes fondateurs sont des actes politiques au sens plein du terme, par opposition aux actes constitutionnels qui sont des actes législatifs. Les actes fondateurs se moquent des constitutions, puisque par définition ils interviennent en en dépassement de la constitution. Les ramener à la constitution est donc une erreur d'appréciation.

En fusionnant sa communauté et sa région, la Flandre avait déjà accompli un acte fondateur dont on mesure actuellement la portée immense, alors que cet acte était -vraisemblablement-contraire à l'esprit de la constitution fédérale. Il n'en est pourtant pas moins devenu une réalité politique qui s'est imposée à la constitution. La constitution fait avec...

L'acte posé par les responsables francophones est de moindre importance que l'acte posé par les responsables flamands, puisqu'il ne fusionne pas les deux exécutifs, mais il n'en démontre pas moins une évolution politique importante de la vision des responsables Fr., puisque, je le souligne, on passe d'une vision de géographie humaine à une vision de géographie physique et politique.

Les intervenants du forum qui prétendent qu'il ne s'agit que d'un simple changement d'appellation sans importance commettent une erreur de jugement, car nommer c'est bien souvent ouvrir d'autres voies.

La nouvelle matérialité est que désormais, sur un même territoire composé de Bruxelles et de Wallonie, il y a deux exécutifs qui ont un positionnement politique et une dimension géographique identiques, tout en exerçant des fonctions complémentaires. La simple logique voudrait donc qu'on les fusionne, ce qui n'était pas possible précédemment du fait même de leur nature.

C'est donc bien plus qu'un changement d'appellation . C'est un changement de paradigme auquel nous venons d'assister.



Qu'ajouter après ces premiers propos ?
La nomination, d'une manière générale, est un acte performatif.
Un parole performative est un acte qui crée une situation nouvelle dès l'instant même ou la parole est produite : exemple : je lègue : le fait de dire qu'on lègue crée le legs qui est irrévocable puisqu'il transfère la propriété (sous réserve d'acceptation du bénéficiaire du legs).
Robert Lafont, éminent linguiste récemment décédé traduisait cela par la formule : ''je parle, donc je suis"

On peut dire que la parole collective de l'ex-Communauté Française est de ce type : je me nomme, donc je suis. Et on peut ajouter: et plus rien ne sera comme avant.

Reste bien entendu à explorer tous le champ des nouveaux possibles permis par cette acte de nomination performative. Cela dépendra de ceux-ci mêmes qui ont accompli ce premier acte.
Il est évident que puisque la Fédération BXL-Wallonie s'est positionnée comme un territoire sur lequel elle entend exercer des pouvoirs, et que ce territoire est identique à ceux du gouvernement régional de Wallonie qui exerce des pouvoirs complémentaires, la logique voudrait que ces deux instances fusionnent et ne fasse plus qu'un; ce qui donnerait toute sa dimension politique à l'acte fondateur perfomatif initial.

Est-ce que cela aura lieu, cette fusion des deux exécutifs ? Peut-être pas immédiatement, mais il est évident que le MR et son associé FDF sont revenus dans la course par ce biais et qu'ils devraient pousser à cette fusion.

Je pense que dès que cette fusion aura lieu, Paris regardera la situation en Wallonie d'un tout autre œil, car il aura en face de lui un proto-état disposant déjà d'une ambassade dans la capitale française.

Bon, il ne faut pas aller trop vite et s'abstenir de faire de la politique fiction.
Mais je maintiens la nature fondatrice de l'acte accompli par les Fr.

François Barberis a écrit:

Est-ce que cela aura lieu, cette fusion des deux exécutifs ? Peut-être pas immédiatement, mais il est évident que le MR et son associé FDF sont revenus dans la course par ce biais et qu'ils devraient pousser à cette fusion.

Je pense que dès que cette fusion aura lieu, Paris regardera la situation en Wallonie d'un tout autre œil, car il aura en face de lui un proto-état disposant déjà d'une ambassade dans la capitale française.

Excellente nouvelle mon cher François !

Même si peu de gens de la rue comprennent ce qu'implique réellement la fédération Wallonie-Bruxelles, je pense qu'il y a là une nouvelle stratégie des partis francophones, ou au moins du MR-FDF et du PS (les avortons CDH et écolos se placent toujours dans une perspective belgicaine)
- d'abord se placer dans une perspective territoriale Wallonie + Bruxelles comme on l'a dit
- ensuite tel Romulus à Rome, creuser la frontière autour de Bruxelles en votant la résolution FDF au parlement bruxellois (autonomie constitutive + financement correct + élargissement par des consultations populaires en périphérie). D'après mes infos, c'est pour cette semaine, la résolution a été mise à l'agenda du parlement vendredi
- simplifier les institutions avec un seul parlement, un seul gouvernement et des politiques communes avec des petits bricolages pour tenir compte de la minorité flamande à Bruxelles et germanophone en Wallonie

Nous allons droit vers un arbitrage international car la Flandre va faire barrage tôt ou tard. Déjà choquée par l'appellation Wallonie-Bruxelles, la région flamande n'autorisera jamais de consultations populaires en périphérie, et enverra les nervis du Voorpost les saboter si d'aventure les communes s'en chargeaient elles-mêmes.
Les plus lucides de nos politiques (notre bon Maingain par exemple) savent qu'à ce moment-là, l'arbitrage international sera indispensable pour ne pas rester enclavés en Flandre mais d'autres espèrent encore s'en sortir dans un cadre belge et ont accepté cette stratégie avec cet espoir en tête.

Tout ceci transparaît dans le dernier débat dominical de la RTBF où étaient invités entre autres Olivier Maingain et Rudy Demotte. Vous remarquerez que les temps de parole ne sont pas du tout équitables suivant la détestable politique de la RTBeurk !
L'immonde "philosophe" Van Parijs, 5ème colonne flamingante à Bruxelles, a du comprendre aussi d'où son attaque envers Olivier Maingain en fin d'émission (et il a du reconnaître les 2 membres FDF qui discutaient avec Jacques Lenain à la journée d'études de samedi dernier !!)

http://www.rtbf.be/tv/revoir/detail_mise-au-point?uid=62678817668&idshedule=d199ec64a5fcbc5f3db17ca4782e3aa6&catchupId=11-TIMDF100-014-PR-1&serieId=11-TIMDF100-000-PR

Chère Sydney,

Les derniers sondages du côté francophone du pays augurent un renversement de stratégie avec un cdH qui poursuit sa descente aux Enfers (10% des intentions de votes dans les deux régions francophones concernées par la Fédération) et un PS qui perd 5% au profit du MR-FDF qui pourrait redevenir le premier parti dans la Région de Bruxelles-Capitale ...
En cas de retour aux urnes, il y a fort à parier que le front de francophones sera cette fois dirigé par un duo PS-MR moins diroupiste et "vieux socialiste" après la mise à l'écart de Papa à Ans et plus francophile avec le "largage" des petits partis francophones belgicains comme le cdH et Écolo sans parler de la disparition probable de l'éphémère PP.
Ce nouveau front aura face à lui un front flamand avec une N-VA probablement requinquée de 5% et des partis traditionnels laminés par un retour en force du Vlaams Belang qui soutiendra de l'extérieur la N-VA !
Ce seront probablement des négociations de type notariales destinées à constater la fin de cet état imposé par l'Europe du XIXème siècle aux Francophones et aux Flamands de l'époque pour freiner l'esprit révolutionnaire né 41 ans plus tôt à Paris ...

SydneyBristow a écrit:

et il a du reconnaître les 2 membres FDF qui discutaient avec Jacques Lenain à la journée d'études de samedi dernier !!

Malheureusement, je n'ai pas pu venir
Ça s'est passé comment, au fait?

fde a écrit:

SydneyBristow a écrit:

et il a du reconnaître les 2 membres FDF qui discutaient avec Jacques Lenain à la journée d'études de samedi dernier !!

Malheureusement, je n'ai pas pu venir
Ça s'est passé comment, au fait?

Fort bien !
Je n'ai assisté qu'à l'après-midi car la journée était fort longue (de 8h30 à 19h !!) mais de l'avis général les interventions étaient intéressantes et sans tabous. La salle était remplie malgré la météo magnifique ce jour-là !
Jacques Lenain est intervenu en fin d'après-midi et son exposé a été longuement applaudi. Il a commencé par démonter les préjugés belgicains sur la France jacobine, puis parcouru les 3 options d'union-assimilation, -association et -intégration en s'attardant bcp plus longuement sur l'union-intégration qui a sa (notre) préférence.
L'immonde Van Parijs a tenté de nous vendre la Belgique confédérale à 4 régions mais personne n'a été dupe (et surtout pas Jacques Lenain qui l'a rebaptisé "Von Parisch" dans la session questions/réponses ! )
A suivi un débat politique avec des représentants des 4 partis francophones, un de la NVA et Jules Gheude: ce dernier a bien parlé mais les 4 partis se sont montrés lamentablement belgicains (2 députés fédéraux MR et écolo, une députée européenne PS et un échevin CDH de Liège dont on se demandait ce qu'ils avaient à dire sur ce sujet ...)
Quant au NVA (Peumans), il était déjà là au moment de l'exposé de Jacques Lenain et je le voyais blêmir au fur et à mesure de la démonstration ...

Les textes des exposés de tous les intervenants peuvent être téléchargés ici :

http://www.cerclecondorcetdeliege.be/?page_id=714

Merci Syd,

J'encapsule certaines contributions...

SydneyBristow a écrit:

Jacques Lenain est intervenu en fin d'après-midi et son exposé a été longuement applaudi. Il a commencé par démonter les préjugés belgicains sur la France jacobine, puis parcouru les 3 options d'union-assimilation, -association et -intégration en s'attardant bcp plus longuement sur l'union-intégration qui a sa (notre) préférence.
L'immonde Van Parijs a tenté de nous vendre la Belgique confédérale à 4 régions mais personne n'a été dupe (et surtout pas Jacques Lenain qui l'a rebaptisé "Von Parisch" dans la session questions/réponses ! )
A suivi un débat politique avec des représentants des 4 partis francophones, un de la NVA et Jules Gheude: ce dernier a bien parlé mais les 4 partis se sont montrés lamentablement belgicains (2 députés fédéraux MR et écolo, une députée européenne PS et un échevin CDH de Liège dont on se demandait ce qu'ils avaient à dire sur ce sujet ...)
Quant au NVA (Peumans), il était déjà là au moment de l'exposé de Jacques Lenain et je le voyais blêmir au fur et à mesure de la démonstration ...

Il est vraiment regrettable que le journal Le Soir ait cru devoir mentir à ses lecteurs, en ce qui concerne l'intervention de Jacques Lenain. C'est scandaleux.

Pour ma part, je demeure favorable à l'union-assimilation, qui est une option personnelle, mais je ne rejette point l'union-intégration, dans la mesure où les Wallons et les Bruxellois m'y contraignent (ou m'y contraindront). Cela dit, qui sait ce qui arrivera ?