Le Revenu de solidarité active (ou RSA)

Source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Revenu_de_solidarit%C3%A9_active

Citation :

Le Revenu de solidarité active (ou RSA) est un dispositif de revenu minimum et d’aide sociale en expérimentation dans 34 départements en France depuis mai 2007. Le RSA est destiné à remplacer le revenu minimum d'insertion (RMI), l'allocation de parent isolé (API), la prime pour l'emploi (PPE) pour les allocataires des minima sociaux et les travailleurs pauvres ainsi que l'allocation de solidarité spécifique (ASS).

Il a été promu en France par l’Agence nouvelle des solidarités actives dirigée par Martin Hirsch, nommé haut-commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté au sein du gouvernement Fillon en mai 2007. La Loi TEPA (dite « Paquet fiscal ») votée en août 2007 a lancé l’expérimentation du RSA dans 34 départements, en ne concernant dans un premier temps que les bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI). L'expérimentation, mise en place avec l'Agence Nouvelle des solidarités actives (ANSA), concernait alors environ 90 000 personnes, dont 15 % à 20 % seraient « remis en emploi ».

Problématique

Le revenu de solidarité active vise à supprimer les effets de seuil qui font qu'actuellement, une personne bénéficiant d'un minimum social et reprenant une activité rémunérée au SMIC voit son revenu diminuer. Le RSA est un complément de revenu pour les travailleurs pauvres et un minima social pour ceux qui ne travaillent pas.
Selon Martin Hirsch, le RSA doit permettre de cumuler revenu d'activité et revenu de solidarité, avec la garantie que toute heure travaillée signifie un gain de revenu.
Martin Hirsch écrivait en septembre 2007 : « Nous n’avons jamais prétendu que le revenu de solidarité active suffirait à lui seul à combattre les différentes formes de pauvreté. Nous estimons tout de même que, bien conçu, il devrait faire franchir ce seuil à environ 700.000 personnes. Soit un tiers de l’objectif fixé pour le quinquennat ». Et un dixième de l'ensemble des personnes considérées comme pauvres en France.

Projet de loi

Le RSA « se substitue notamment au revenu minimum d’insertion, à l’allocation de parent isolé et aux dispositifs d’intéressement » à la reprise d'emploi. Il devrait regrouper sous le terme « contrat unique d'insertion » le contrat d'accompagnement dans l'emploi et le contrat initiative emploi.
À quelques exceptions près, il faut « être Français ou titulaire, depuis au moins cinq ans, d’un titre de séjour autorisant à travailler » (Art. L. 262-4) pour pouvoir bénéficier du RSA. Cette condition a été critiquée par le GISTI, selon qui le RSA restreint les droits des étrangers par rapport au RM.
Il faut en outre avoir plus de 25 ans et n'être pas détenu.
Un amendement UMP, adopté en septembre 2008, précise que la recherche active d'emploi « fait nécessairement partie des engagements que le bénéficiaire doit prendre », tandis qu'un autre oblige les collectivités locales à revoir les droits connexes liés au RMI, remplacé par le RSA, et à les accorder en fonction de critères précis (en particulier en ce qui concerne la gratuité des transports publics pour les RMIstes, qui pourrait donc être remise en cause).

Mise en œuvre

Proposition

Le RSA a été proposé en 2005 par la commission Familles, vulnérabilité, pauvreté. Le coût du RSA selon le rapport Hirsch de 2005 était de 6 à 8 milliards d’euros.
Le RSA version 2005 prévoyait d’assurer un revenu supérieur au seuil de pauvreté (à 60 % du revenu médian, soit 817 euros par mois en 2005) à une personne employée à quart temps. Deux ans plus tard en juillet 2007, devant la commission de l’Assemblée nationale, Martin Hirsch avance le chiffre de 564 euros par mois, soit le seuil de pauvreté à 50 % du revenu médian de 1994.

Expérimentation initiale dans l'Eure

Martin Hirsch et l'ANSA ont travaillé avec le Conseil général de l'Eure et son Président Jean-Louis Destans, qui a cru très vite en cette nouvelle voie, à la concrétisation du RSA. Seul département autorisé initialement à expérimenter ce volet du projet de l'ANSA, l'Eure a versé le premier RSA le 1er juillet 2007.

Expérimentation dans 25 puis 34 départements

Les 25 premiers départements français à expérimenter le RSA sont :

l’Allier, les Alpes-Maritimes, l’Aude, le Calvados, la Charente-Maritime, le Cher, la Haute-Corse, la Creuse, la Dordogne, le Doubs, le Gard, le Gers, l’Isère, la Haute-Marne, la Mayenne, la Meurthe-et-Moselle, le Morbihan, le Pas-de-Calais, le Rhône, la Savoie, la Seine-Maritime, les Deux-Sèvres, le Territoire-de-Belfort, la Seine-Saint-Denis et la Réunion.
Une expérimentation est en cours dans 34 départements pendant trois ans par la Loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (« Loi TEPA » ou « Paquet fiscal »). Cette expérimentation pourrait concerner environ 90 000 personnes sans emploi, pour un coût estimé de 1000 à 2000 € par personne financés pour moitié par l'État (qui financerait aussi les dépenses d'accompagnement) et les conseils généraux. Elle sera généralisée à l'ensemble du pays si le test est concluant. Le 16 novembre 2007, Martin Hirsch annonce l’extension à 40 départements.
D'après un premier bilan après sept mois d'expérimentation sur les six villes-test de Seine-Saint-Denis (Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil, Clichy-sous-Bois, Montfermeil, Livry-Gargan, Sevran), sur 311 bénéficiaires, 209 ont vu leur revenus progresser et pour 102 inchanger. Le dispositif semble avoir moins d'effets sur les plus de 50 ans pour la reprise d'emploi. Le dispositif devant mi-2009 concerner tous les érémistes mais aussi les titulaires de l'API et les travailleurs pauvres (moins de 880 € mensuels), le nombre de dossiers à suivre par la CAF sera plus que doublé par rapport au RMI, ce qui suppose des moyens humains non encore garantis.
La généralisation du RSA le 1er juillet 2009 coûterait deux à trois milliards d'euros par an. Il se traduirait in fine par un accroissement d'un milliard d'euros de l'effort en faveur des plus précaires et des travailleurs pauvres. En avril 2008, un milliard d'euros seulement a été budgétisé.

Financement

Le financement de ce nouveau dispositif est basé d'une part sur le transfert de ressources actuellement dévolues à d'autres dispositifs et d'autre part sur la mise en place en 2009 d'un nouvel impôt de 1,1% sur tous les revenus du patrimoine et de placement.
Selon le projet de loi, le RSA devrait être financé à la fois par les départements et par un fonds national, géré par la Caisse des dépôts et consignations. Un amendement socialiste précise que les dépenses liées au RSA et versées par les départements seront compensées par l'Etat.
Les contribuables bénéficiant du « bouclier fiscal » instauré par la Loi TEPA de 2007 devraient être exemptés de cet impôt, ce qui revient à exonérer les contribuables les plus fortunés.
L'instauration de ce nouvel impôt est fortement critiquée par une partie de l'UMP. Le rapporteur Marc-Philippe Daubresse (UMP) a ainsi déclaré que le RSA « [devait] s'accompagner de justice fiscale et [que] le vrai scandale [était] que des personnes très riches et très aisées, qui n'ont pas besoin du bouclier fiscal, ne paient pas d'impôt ».
Pour calmer la grogne, le gouvernement a passé un accord avec la majorité UMP, permettant l'adoption de l'amendement du rapporteur Marc-Philippe Daubresse et du président de la commission Pierre Méhaignerie, qui stipule que le plafonnement des niches fiscales (10.000 euros plus 15% du revenu) pourra concourir au financement du RSA. Cet amendement prévoie la baisse du nouvel impôt, à partir de 2010.
Selon l'article 5 du titre II, le RSA, « à l’exclusion des montants correspondants à la différence entre le revenu minimum garanti applicable et les ressources de la famille – c’est-à-dire à l’exclusion de la fraction de prestation correspondant au RMI ou à l’API actuels – sera assujetti à la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS). »
De plus, l'exonération de taxe d’habitation prévue par le RMI sera supprimée (art. 6 titre II ), et, par suite, celle de la redevance audiovisuelle. Toutefois, « les personnes dont le revenu fiscal de référence sera nul bénéficieront d’une exonération totale de taxe d’habitation ».

Critiques

L'économiste Thomas Piketty, membre du think-tank « À gauche, en Europe », considère que « l’impact global sur l’offre de travail de cette nouvelle forme de subvention au temps partiel que constitue le RSA - et que ne manqueront pas d’utiliser les employeurs, en proposant davantage d’emplois à temps partiel » risque d'être négatif.
Benoît Hamon et Liêm Hoang-Ngoc, membres du courant « nouveau parti socialiste » au PS, contestent la philosophie même du projet, qui « fait écho à la vieille et controversée théorie libérale du chômage volontaire, qui postule que l'économie est en plein-emploi car personne ne veut travailler plus aux conditions du marché », alors qu'« en réalité, le chômage est majoritairement involontaire ». Selon eux, « Au final, le RSA concernera un nombre restreint de RMistes (100.000, annonce-t-on, sur plus de 1 million d'allocataires), ceux qui auront la chance de rencontrer un emploi précaire ».
Des critiques similaires ont été adressées par l'inspectrice générale des affaires sociales Dominique Méda, qui cite Céline Marc, pour qui « ce sont moins de 1 % des bénéficiaires qui invoquent un tel manque de rentabilité financière du travail comme un obstacle au retour à l’emploi ». Selon D. Méda, les « contraintes « familiales », dues notamment à l’absence de modes de garde proposées aux allocataires de l’Allocation Parents Isolés (60% déclarent connaître des difficultés dans leur démarche de recherche d’emploi parce qu’ils et plus souvent elles ne peuvent faire garder leur enfant), contraintes de santé, contraintes de transport, absence d’accompagnement vers et dans l’emploi » devraient être prises davantage en compte. Or, moins de 35% des Rmistes étant inscrits à l'ANPE, ceux-ci ne bénéficient que rarement d'accompagnement vers l'emploi.
L'association ATTAC considère que « la mise en œuvre du RSA n'ambitionne que le maintien de revenus très bas, tout en encourageant la généralisation d'emplois très faiblement payés et à temps très partiel ».
Pour le mensuel de critique sociale CQFD, le RSA vient compléter les mesures prises par le gouvernement début 2008 à l'encontre des chômeurs, pour instaurer une forme de « Service du travail obligatoire » : « il s'agit ni plus ni moins de fourguer aux employeurs un nouveau bataillon de salariés jetables ».
Mettant le RSA à la une de son bulletin national sous le titre « RSA : une erreur de perception », la Confédération européenne des indépendants déplore pour sa part un mode de financement qui « démontre de manière éclatante combien les meilleures intentions sociales peuvent conduire à une grave erreur de perception et à la plus mauvaise solution économique : celle qui consiste à augmenter la pression fiscale, à soustraire du pouvoir d'achat aux classes moyennes et à favoriser l'engrenage implacable de la récession ».

Stans a écrit:

Source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Revenu_de_solidarit%C3%A9_active

Citation :

Problématique

Le revenu de solidarité active vise à supprimer les effets de seuil qui font qu'actuellement, une personne bénéficiant d'un minimum social et reprenant une activité rémunérée au SMIC voit son revenu diminuer.

Ouh la : "certains" vont encore nier !

Roy a écrit:

Stans a écrit:

Source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Revenu_de_solidarit%C3%A9_active

Citation :

Problématique

Le revenu de solidarité active vise à supprimer les effets de seuil qui font qu'actuellement, une personne bénéficiant d'un minimum social et reprenant une activité rémunérée au SMIC voit son revenu diminuer.

Ouh la : "certains" vont encore nier !

Evidemment.

Et il faudrait quand même arrêter d'être con pour une fois, je connais des Smicards qui se sont fait licenciés de leur entreprise pour des raisons économiques. Eh bien vous croyez quoi ??? Qu'ils ont gagné du pouvoir d'achat en étant au chômage ? Mais vous vivez dans quel monde bon sang ??? Revenez sur Terre ! Ces mecs qui ont été licenciés, ils aimeraient bien retrouver un travail pour récupérer ce qu'ils ont perdu en revenu justement...

Allez dire à des chômeurs qu'ils gagnent plus au chômage qu'en travaillant, ils vont vous mettre une droite en plein visage oui....

Milan a écrit:

Roy a écrit:

Stans a écrit:

Source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Revenu_de_solidarit%C3%A9_active

Citation :

Problématique

Le revenu de solidarité active vise à supprimer les effets de seuil qui font qu'actuellement, une personne bénéficiant d'un minimum social et reprenant une activité rémunérée au SMIC voit son revenu diminuer.

Ouh la : "certains" vont encore nier !

Evidemment.

Et il faudrait quand même arrêter d'être con pour une fois, je connais des Smicards qui se sont fait licenciés de leur entreprise pour des raisons économiques. Eh bien vous croyez quoi ??? Qu'ils ont gagné du pouvoir d'achat en étant au chômage ? Mais vous vivez dans quel monde bon sang ??? Revenez sur Terre ! Ces mecs qui ont été licenciés, ils aimeraient bien retrouver un travail pour récupérer ce qu'ils ont perdu en revenu justement...

Allez dire à des chômeurs qu'ils gagnent plus au chômage qu'en travaillant, ils vont vous mettre une droite en plein visage oui....

Tu parles des esclaves : un bon coup de fouet et on en pends 1 ou 2 pour l'exemple...

Milan a écrit:

Evidemment.

Et il faudrait quand même arrêter d'être con pour une fois, je connais des Smicards qui se sont fait licenciés de leur entreprise pour des raisons économiques. Eh bien vous croyez quoi ??? Qu'ils ont gagné du pouvoir d'achat en étant au chômage ? Mais vous vivez dans quel monde bon sang ??? Revenez sur Terre ! Ces mecs qui ont été licenciés, ils aimeraient bien retrouver un travail pour récupérer ce qu'ils ont perdu en revenu justement...

Allez dire à des chômeurs qu'ils gagnent plus au chômage qu'en travaillant, ils vont vous mettre une droite en plein visage oui....

Et sur un autre fil tu défends bec et ongles qu'il ne faut pas imposer "n'importe quel travail" aux chômeurs ! Faudrait savoir !

Stans a écrit:

Milan a écrit:

Evidemment.

Et il faudrait quand même arrêter d'être con pour une fois, je connais des Smicards qui se sont fait licenciés de leur entreprise pour des raisons économiques. Eh bien vous croyez quoi ??? Qu'ils ont gagné du pouvoir d'achat en étant au chômage ? Mais vous vivez dans quel monde bon sang ??? Revenez sur Terre ! Ces mecs qui ont été licenciés, ils aimeraient bien retrouver un travail pour récupérer ce qu'ils ont perdu en revenu justement...

Allez dire à des chômeurs qu'ils gagnent plus au chômage qu'en travaillant, ils vont vous mettre une droite en plein visage oui....

Et sur un autre fil tu défends bec et ongles qu'il ne faut pas imposer "n'importe quel travail" aux chômeurs ! Faudrait savoir !

Bien sûr.

Mais c'est vraiment si compliqué que ça ce que je dis au point d'être incompréhensible ?

J'explique que lorsqu'un salarié se retrouve au chômage, il perd du pouvoir d'achat, c'est d'ailleurs ce qui l'incite à retrouver un emploi pour retrouver le pouvoir d'achat qu'il a perdu. Cela ne veut pas dire qu'il doit accepter tous les boulots de m**** qui se présentent à lui...

Quitte à accepter temporairement un travail déplaisant tu préconises que ton chômeur le reste à vie ? Et s'il acceptait ces boulots contre une détaxation conséquente sur sa fiche de paie, serait-ce toujours de l'esclavagisme ?

Stans a écrit:

Quitte à accepter temporairement un travail déplaisant tu préconises que ton chômeur le reste à vie ? Et s'il acceptait ces boulots contre une détaxation conséquente sur sa fiche de paie, serait-ce toujours de l'esclavagisme ?

On ne compense pas des accidents du travail et des maladies professionnelles par des baisses d'impôts, non mais je rêve !

Après, chacun est libre d'accepter ou non ce qu'on lui propose.

Milan a écrit:

Stans a écrit:

Quitte à accepter temporairement un travail déplaisant tu préconises que ton chômeur le reste à vie ? Et s'il acceptait ces boulots contre une détaxation conséquente sur sa fiche de paie, serait-ce toujours de l'esclavagisme ?

On ne compense pas des accidents du travail et des maladies professionnelles par des baisses d'impôts, non mais je rêve !

Après, chacun est libre d'accepter ou non ce qu'on lui propose.

Quoique tu fasses, tu ne supprimeras hélàs JAMAIS les accidents du travail et/ou les maladies professionnelles. Ensuite, dans la situation que nous connaissons il est scandaleux de refuser un travail ! Moi je travaille et je paie une bonne partie de mes impôts pour nombre de profiteurs et d'immigrés non nécessaires à l'économie de mon pays !

Stans a écrit:

Quoique tu fasses, tu ne supprimeras hélàs JAMAIS les accidents du travail et/ou les maladies professionnelles. Ensuite, dans la situation que nous connaissons il est scandaleux de refuser un travail ! Moi je travaille et je paie une bonne partie de mes impôts pour nombre de profiteurs et d'immigrés non nécessaires à l'économie de mon pays !

On ne supprimera pas les AT et les MP mais il faut en tenir compte, si un salarié voit qu'il n'arrivera pas à suivre physiquement, il ne faut pas qu'il accepte ce travail. Ensuite, il faut calculer les taux d'AT et de MP dans chaque catégorie professionnelle et en fonction de ça, donner la retraite beaucoup plus tôt et diminuer le temps de travail dans les secteurs les plus pénibles.

Qui a dit qu'ils devraient travailler jusqu'à 70 ans ? Pas moi en tous cas !

Bref, la raison même du RSA est fausse selon "certains" et il faut abolir tous les travails de base : supprimons les ouvriers, les femmes de ménages, les agriculteurs, ... et payons tous le monde à 3 fois le smic actuel : ingénieurs et ouvrier même salaire comme en Union des Républiques socialistes soviétiques où les gens étaient tellement heureux de cette situation égalitaire !

D'ailleurs tous les pays communistes ont tellement réussit en appliquant ces idées !

Roy a écrit:

Bref, la raison même du RSA est fausse selon "certains" et il faut abolir tous les travails de base : supprimons les ouvriers, les femmes de ménages, les agriculteurs, ... et payons tous le monde à 3 fois le smic actuel : ingénieurs et ouvrier même salaire comme en Union des Républiques socialistes soviétiques où les gens étaient tellement heureux de cette situation égalitaire !

D'ailleurs tous les pays communistes ont tellement réussit en appliquant ces idées !

C'est toujours la même chose avec toi, tu passes d'une extrême à l'autre. Le juste milieu ? Connais pas bien sûr ! Ca rentre pas dans la trop petite cervelle.

Milan a écrit:

Roy a écrit:

Bref, la raison même du RSA est fausse selon "certains" et il faut abolir tous les travails de base : supprimons les ouvriers, les femmes de ménages, les agriculteurs, ... et payons tous le monde à 3 fois le smic actuel : ingénieurs et ouvrier même salaire comme en Union des Républiques socialistes soviétiques où les gens étaient tellement heureux de cette situation égalitaire !

D'ailleurs tous les pays communistes ont tellement réussit en appliquant ces idées !

C'est toujours la même chose avec toi, tu passes d'une extrême à l'autre. Le juste milieu ? Connais pas bien sûr ! Ca rentre pas dans la trop petite cervelle.

Supprimons aussi les caissières !

Roy a écrit:

Milan a écrit:

Roy a écrit:

Bref, la raison même du RSA est fausse selon "certains" et il faut abolir tous les travails de base : supprimons les ouvriers, les femmes de ménages, les agriculteurs, ... et payons tous le monde à 3 fois le smic actuel : ingénieurs et ouvrier même salaire comme en Union des Républiques socialistes soviétiques où les gens étaient tellement heureux de cette situation égalitaire !

D'ailleurs tous les pays communistes ont tellement réussit en appliquant ces idées !

C'est toujours la même chose avec toi, tu passes d'une extrême à l'autre. Le juste milieu ? Connais pas bien sûr ! Ca rentre pas dans la trop petite cervelle.

Supprimons aussi les caissières !

Supprimons avant tout les réflexions de débile profond !

Milan a écrit:

Roy a écrit:

Milan a écrit:

Roy a écrit:

Bref, la raison même du RSA est fausse selon "certains" et il faut abolir tous les travails de base : supprimons les ouvriers, les femmes de ménages, les agriculteurs, ... et payons tous le monde à 3 fois le smic actuel : ingénieurs et ouvrier même salaire comme en Union des Républiques socialistes soviétiques où les gens étaient tellement heureux de cette situation égalitaire !

D'ailleurs tous les pays communistes ont tellement réussit en appliquant ces idées !

C'est toujours la même chose avec toi, tu passes d'une extrême à l'autre. Le juste milieu ? Connais pas bien sûr ! Ca rentre pas dans la trop petite cervelle.

Supprimons aussi les caissières !

Supprimons avant tout les réflexions de débile profond !

Suffit que tu te taises et l'affaire est réglée... (mais bon je ne te considére pas comme "profond" si ça peut te rassurer)

Je propose que l'on interdise définitivement d'imposer du travail aux chômeurs pour complaire à Milan !

Roy a écrit:

Suffit que tu te taises et l'affaire est réglée... (mais bon je ne te considére pas comme "profond" si ça peut te rassurer)

Quel honneur, mais je suis désolé, moi je te considère comme 100 % débile par contre.

Donc pour les simplets d'esprit, ce que je défends, c'est pas le communisme ou la suppression des petits boulots, mais juste qu'il se maintient un certain nombre d'emplois non pourvus comme c'est le cas actuellement aujourd'hui. Bref, rien de révolutionnaire en somme...

Modérateur ybby : Milan, je te demanderai de cesser tes insultes sur le forum sous peine de demander ton expulsion pure et simple. Les insultes ne sont pas un moyen d'expression et tu dépasses là, ouvertement les bornes. Ce sera mon premier et dernier avertissement. Merci.